L’entretien des cours d’eau
Les berges sont des espaces regroupant une grande diversité écologique aussi bien au niveau de la flore que de la faune. Pour préserver cette diversité, il est indispensable de conserver les habitats et donc de les entretenir afin qu'ils ne disparaissent pas. L'entretien doit également garantir un bon écoulement des eaux.
Entretien dans le cadre de la compétence GEMAPI
L’entretien régulier d’un cours d’eau a pour objet de « maintenir ce cours d’eau dans son profil d’équilibre, de permettre l’écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son potentiel écologique, notamment par enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, par élagage ou recépage de la végétation des rives » (article L. 2015-14 du Code de l’environnement) . Il correspond principalement à la gestion de la végétation et des embâcles.
Dans le cadre de la compétence GEMAPI, le SMSO est amené à entretenir les berges des cours d’eau. En raison de la grande diversité écologique, il y a des périodes plus ou moins favorable sur le milieu. La période de reproduction est la période la plus importante pour le renouvellement des espèces et donc la période la moins favorable à l’entretien des milieux. En effet, il ne faut pas modifier les habitats pour ne pas déranger les espèces sensibles et souvent endémiques de ces milieux.
L’entretien des berges permet d’agir de façon préventive sur les milieux commençant à se déstabiliser. En effet, un surplus de végétation entraine des risques de glissement de terrain, diminue la biodiversité végétale étant donnée de l’absence de lumière, homogénéise le paysage en fermant toutes les trouées paysagères sur la Seine.
Ces opérations d’entretien sont réalisées soient par voie fluviale, soient par voie terrestre. Dans le premier cas, les arbres et déchets sont ramassés puis évacués par un bateau à fond plat appelé barge, dans le second par camion.
Les interventions effectuées par voie fluviale se situent dans les secteurs de priorité écologique avec un objectif de gestion patrimoniale. En effet, utiliser des barges évite notamment de déstabiliser les talus, prévient tous problèmes de tassement du sol et de dégradation de la flore. Cela permet également de réduire le bilan carbone des opérations.
Les interventions spécifiques par voie terrestres concernent des secteurs inaccessibles par le fleuve (pas accès car berge trop abrupte, pas assez de profondeur d’eau….). Elles se généralisent pour toutes les actions d’entretien ou de création des cheminements en berge.
Quelque soit leur objectif principal (écologique, stabilisation, ouverture du public ramassage de déchets), les interventions menées dans les programmes d’entretien du SMSO conservent un degré de naturalité maximum de la berge.
Les obligations à la charge des propriétaires riverains
Tous les propriétaires de parcelles attenantes à un cours d’eau non domanial sont chargés de son entretien.
Les berges et le lit mineur appartiennent aux propriétaires riverains. La limite se situe généralement au milieu du lit suivant une ligne cadastrale tracée au milieu quand les rives appartiennent à des propriétaires différents.
Les techniciens du SMSO peuvent vous conseiller sur les techniques d’entretien à réaliser.
Un bon entretien de cours d’eau vise :
– un objectif d’écoulement afin de permettre une libre circulation et une continuité des eaux.
– un objectif de qualité afin de préserver une qualité de l’écosystème que représente le cours d’eau.
Le défaut d’entretien d’un cours d’eau peut avoir des conséquences graves et provoquer des inondations lors de crues importantes ou de pluies torrentielles. Un bon entretien du cours d’eau, notamment par l’enlèvement des embâcles présents, concourt à son bon fonctionnement.
De plus, le propriétaire riverain doit prévenir toute pollution du cours d’eau présent sur sa propriété. Il s’agit alors de respecter les zones de non traitement par produits
phytosanitaires à proximité des cours d’eau. La Zone non traitée (ZNT) est une bande de terrain le long d’un cours d’eau ou d’un fossé où l’application directe des produits doit être réalisée en respectant la zone non traitée minimale qui est indiquée sur l’étiquette du produit utilisé (de 5 mètres minimum à + de 100 mètres de la berge).